Annexes au PLU en vigueur

On trouvera sur cette page tous les documents annexes au plan local d'urbanisme.

Annexe n°6.1 : Eau potable 

• Rapport annuel CAPV (2013)
• Plan réseau eau potable

Annexe n°6.2 : Assainissement

• Carte CAPV APTITI SOL 2006
• Notice assainissement
• Plan réseaux eaux usées de Coublevie
• Rapport PLU système d'assainissement Voiron Aquantis
• Schéma directeur d'assainissement de 23 communes membres

Annexe n°6.3 : Déchets

Annexe n°6.4 : Droit de préemption urbain

Annexe n°6.5 : Servitudes d'utilité publique

• Arrêté 2004
• Carte servitudes d'utilité publique PAC
• Carte zonage règlementaire PPRI Morge-centre
• Plan-gaz naturel haute pression
• Plan de prévention du risque inondation de la rivière Morge
• Servitudes d'utilité publique
• Zonage règlementaire PPRI Morge-est

Annexe n°6.6 : Secteurs affectés par le bruit

• Carte révision du classement sonore des voies
• Révision classement sonore

Annexe n°6.7 : Étude des risques naturels

• Cahier des prescriptions spéciales
• Carte des aléas sur fond cadastral
• Rapport de présentation de la carte des aléas naturels
• Zonage des risques soumis à des prescriptions spéciales

Annexe n°6.8 : Étude faune flore

Annexe n°6.9 : Lotissements où les règles sont maintenues

Annexe n°6.10 : Étude de délimitation d'une zone humide - Les Verchères

Annexe n°6.11 : Étude eaux pluviales

• Étude eaux pluviales
• Plan de zonage eaux pluviales

Annexe n°6.12 : Archéologie